Rapport 341 A1 concernant l'objet P-341 (173e)

Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé

Objet : P 341-173 Date : 03 octobre 2018 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la pétition du 22 juin 2015: «Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé».

À télécharger

Rapport de commission P-341 A1(PDF - 84.25 Ko)
Annexe: P-341 A annexe 1 Pétition(PDF - 50.65 Ko)
Annexe: P-341 A annexe 3 DCA(PDF - 1.82 Mo)
Annexe: P-341 A annexe 4 AHCVV(PDF - 3.29 Mo)
Annexe: P-341 A annexe 2 bouclement crédit(PDF - 240.42 Ko)

Documents associés

Objet

P 341-173

22 juin 2015

Au Conseil administratif

Pétition P-341 (173e)

Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé

Pétition P-341(PDF - 50.65 Ko)
Pétition PET-341(PDF - 6.41 Ko)

Rapport

P 341-173

17 mai 2016

Terminé

Rapport 341 A concernant l'objet P-341 (173e)

Pour que le concours d'aménagement du périmètre Calvin-Pélisserie soit enfin organisé

Rapport de commission P-341 A(PDF - 110.25 Ko)
Annexe: P-341 annexe 1 (PDF - 50.65 Ko)
Annexe: P-341 annexe 2(PDF - 591.64 Ko)

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