Pétition P-343 (173e)

Pétition contre les nuisances et le bruit causés par les établissements de la rue de l'Ecole-de-Médecine et ceux de l'angle rue de l'Ecole-de-Médecine et boulevard Carl-Vogt

Objet : P 343-173 Date : 07 septembre 2015 Terminé

Pétition du 7 septembre 2015: «Pétition contre les nuisances et le bruit causés par les établissements de la rue de l'Ecole-de-Médecine et ceux de l'angle rue de l'Ecole-de-Médecine et boulevard Carl-Vogt».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°19 (180ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021

Voir la séance n°11 (179ème)

Conclusions avec recommandation acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2015

Voir la séance n°9 (173ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 343-173
15 juin 2021
Terminé

Rapport 343 A concernant l'objet P-343 (173e)

Pétition contre les nuisances et le bruit causés par les établissements de la rue de l'Ecole-de-Médecine et ceux de l'angle rue de l'Ecole-de-Médecine et boulevard Carl-Vogt

Réponse
relative à l'objet
P 343-173
18 août 2022
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-343 (173e)

Pétition contre les nuisances et le bruit causés par les établissements de la rue de l'Ecole-de-Médecine et ceux de l'angle rue de l'Ecole-de-Médecine et boulevard Carl-Vogt

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.