Pétition P-347 (173e)

Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine

Objet : P 347-173 Date : 27 octobre 2015 Terminé

Pétition du 27 octobre 2015: «Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°35 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2015

Voir la séance n°21 (173ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
30 mai 2016
Terminé

Rapport 347 A concernant l'objet P-347 (173e)

Pour le maintien de bains publics sur le pont de la Machine