Pétition P-348 (173e)

Pour la rénovation des bâtiments de la Cité Jonction

Objet : P 348-173 Date : 27 octobre 2015 Terminé

Pétition du 27 octobre 2015: «Pour la rénovation des bâtiments de la Cité Jonction».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2018

Voir la séance n°10 (176ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°16 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2015

Voir la séance n°21 (173ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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