Pétition P-351 (173e)

Pour que la rue du Parc retrouve sa qualité de vie

Objet : P 351-173 Date : 12 décembre 2015 Terminé

Pétition du 12 décembre 2015: «Pour que la rue du Parc retrouve sa qualité de vie».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017

Voir la séance n°2 (175ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°35 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.12.2015

Voir la séance n°30 (173ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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