L'appel pour l'Usine
Objet : P 353-173
Date : 12 décembre 2015
Terminé
Pétition du 12 décembre 2015: «L'appel pour l'Usine».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.12.2015
Renvoi à la commission des pétitions.