Aménagements des rues de la Vieille-Ville
Objet : P 356-173
Date : 06 avril 2016
Terminé
Pétition du 6 avril 2016: «Aménagements des rues de la Vieille-Ville».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2020
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.04.2016
Renvoi à la commission des pétitions.