Pour la protection des rives du Rhône et du sentier des Falaises
Objet : P 357-173
Date : 24 mai 2016
Terminé
Pétition du 24 mai 2016: «Pour la protection des rives du Rhône et du sentier des Falaises».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.05.2016
Renvoi à la commission des pétitions.