Pour l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol – Bouchet – Rousseau
Objet : P 360-174
Date : 13 septembre 2016
Terminé
Pétition du 13 septembre 2016: «Pour l'aménagement de la cour intérieure de l'îlot Lissignol – Bouchet – Rousseau».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2018
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017
Conclusions de la commission refusées = renvoi au CA avec recommandations du plénum.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2016
Renvoi à la commission des pétitions.