Pétition P-362 (174e)

Pour la survie des manifestations La ville est à vous dans nos quartiers: quel quartier doit mourir

Objet : P 362-174 Date : 27 septembre 2016 Terminé

Pétition du 27 septembre 2016: «Pour la survie des manifestations La ville est à vous dans nos quartiers: quel quartier doit mourir?»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017

Voir la séance n°7 (175ème)Voir la séance n°8 (175ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
13 mars 2017
Terminé