Pétition P-364 (174e)

Pour la création d'un parc à la pointe de la Jonction

Objet : P 364-174 Date : 27 septembre 2016 En attente de réponse/ValiderClassementRepCA/ValiderClassementRepCA

Pétition du 27 septembre 2016: «Pour la création d'un parc à la pointe de la Jonction».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017

Voir la séance n°41 (174ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
09 janvier 2017
Terminé

Rapport 364 A concernant l'objet P-364 (174e)

Pour la création d'un parc à la pointe de la Jonction