Pour une rade chaleureuse, diversifiée et libre
Objet : P 370-175
Date : 06 juin 2017
Terminé
Pétition du 6 juin 2017: «Pour une rade chaleureuse, diversifiée et libre!»
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019
Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017
Renvoi à la commission des pétitions.