Pour le maintien du trajet initial du bus N° 1
Objet : P 373-175
Date : 12 septembre 2017
Terminé
Pétition du 12 septembre 2017: «Pour le maintien du trajet initial du bus N° 1».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.10.2023
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.04.2018
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017
Renvoi à la commission des pétitions.