Pétition P-374 (175e)

Pour l'aménagement d'un foodhall aux Halles de l'Ile

Objet : P 374-175 Date : 12 septembre 2017 Terminé

Pétition du 12 septembre 2017: «Pour l'aménagement d'un foodhall aux Halles de l'Ile».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°45 (177ème)

Conclusions de la commission acceptées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017

Voir la séance n°10 (175ème)

Lecture de la lettre d'accompagnement. Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
29 juillet 2019
Terminé

Rapport 374 A concernant l'objet P-374 (175e)

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