Pétition P-385 (175e)

Pour une solution de relogement de l'association Le Trialogue

Objet : P 385-175 Date : 16 mai 2018 Terminé

Pétition du 16 mai 2018: «Pour une solution de relogement de l'association Le Trialogue».

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°56 (176ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019

Voir la séance n°40 (176ème)Voir la séance n°42 (176ème)

Urgence acceptée. Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018

Voir la séance n°54 (175ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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