Pour une solution de relogement de l'association Le Trialogue
Pétition du 16 mai 2018: «Pour une solution de relogement de l'association Le Trialogue».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019
Urgence acceptée. Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018
Renvoi à la commission des pétitions.