Pétition P-396 (176e)

Stand up! Du logement coopératif et participatif à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville

Objet : P 396-176 Date : 04 décembre 2018 Terminé

Pétition du 4 décembre 2018: «Stand up! Du logement coopératif et participatif à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°37 (177ème)Voir la séance n°38 (177ème)

Conclusions de la commission refusées = pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2018

Voir la séance n°25 (176ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
23 avril 2019
Terminé

Rapport 396 A concernant l'objet P-396 (176e)

Stand up! Du logement coopératif et participatif à la rue du Stand, sur un terrain de la Ville