Pétition P-397 (176e)

Pour la sauvegarde du jardin de la crèche Baud-Bovy

Objet : P 397-176 Date : 05 février 2019 Terminé

Pétition du 5 février 2019: «Pour la sauvegarde du jardin de la crèche Baud-Bovy».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2020

Voir la séance n°3 (178ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°41 (177ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019

Voir la séance n°39 (176ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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