Pétition P-399 (176e)

Ma Rade

Objet : P 399-176 Date : 26 mars 2019 Terminé

Pétition du 26 mars 2019: «Ma Rade».

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Pétition P-399(PDF - 1.14 Mo)
Pétition PET-399(PDF - 95.73 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°39 (180ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020

Voir la séance n°7 (178ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°47 (176ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

05 mai 2020

Terminé

Rapport 399 A concernant l'objet P-399 (176e)

Ma Rade

Rapport de commission P-399 A(PDF - 1.61 Mo)

Réponse

12 octobre 2022

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-399 (176e)

Ma Rade

Réponse du Conseil administratif P-399(PDF - 536.78 Ko)

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