Pétition P-418 (177e)

Remise en ordre de deux chemins au Parc Bertrand

Objet : P 418-177 Date : 03 mars 2020 Terminé

Pétition du 3 mars 2020: «Remise en ordre de deux chemins au parc Bertrand».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°43 (178ème)

Conclusions de la commission acceptées = classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°43 (177ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
09 novembre 2020
Terminé

Rapport 418 A concernant l'objet P-418 (177e)

Remise en ordre de deux chemins au Parc Bertrand