Pétition P-421 (177e)

Transformation en zone de rencontre du chemin des Crêts-de-Champel, sis entre la rue Albert-Gos et l'avenue Louis-Aubert

Objet : P 421-177 Date : 19 mai 2020 Terminé

Pétition du 19 mai 2020: «Transformation en zone de rencontre du chemin des Crêts-de-Champel, sis entre la rue Albert-Gos et l'avenue Louis-Aubert».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°56 (181ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°43 (178ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°47 (177ème)

Renvoi direct à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
20 janvier 2021
Terminé

Rapport 421 A concernant l'objet P-421 (177e)

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Réponse
14 mars 2024
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-421 (177e)

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