Contre certains aménagements des abords du parc Gourgas
Pétition du 24 novembre 2020: «Contre certains aménagements des abords du parc Gourgas».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandations de la commission.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.11.2020
Renvoi à la commission des pétitions.