Pétition P-437 (178e)

Pour la sauvegarde du parc des Evaux

Objet : P 437-178 Date : 12 décembre 2020 Terminé

Pétition du 12 décembre 2020: «Pour la sauvegarde du parc des Evaux».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.11.2021

Voir la séance n°22 (179ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.12.2020

Voir la séance n°27 (178ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
05 septembre 2021
Terminé

Rapport 437 A concernant l'objet P-437 (178e)

Pour la sauvegarde du parc des Evaux