Pour une maison de quartier aux Grottes
Objet : P 441-178
Date : 29 mars 2021
Terminé
Pétition du 29 mars 2021: «Pour une maison de quartier aux Grottes».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.09.2022
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.11.2021
Conclusions acceptées = renvoi au CA avec recommandation de la commission.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021
Renvoi à la commission des pétitions.