Pétition P-449 (179e)

Pour une réhabilitation des dégagements visuels sur la rade et le lac

Objet : P 449-179 Date : 28 juin 2021 Terminé

Pétition du 28 juin 2021: «Pour une réhabilitation des dégagements visuels sur la rade et le lac».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°53 (179ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021

Voir la séance n°5 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
21 janvier 2022
Terminé

Rapport 449 A concernant l'objet P-449 (179e)

Pour une réhabilitation des dégagements visuels sur la rade et le lac