Pétition P-452 (179e)

Pour une rue du Diorama piétonne

Objet : P 452-179 Date : 07 septembre 2021 Terminé

Pétition du 7 septembre 2021: «Pour une rue du Diorama piétonne».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2023

Voir la séance n°51 (180ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°53 (179ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021

Voir la séance n°9 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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