Pétition P-454 (179e)

Pour le maintien de nom du chemin Colladon

Objet : P 454-179 Date : 16 novembre 2021 Terminé

Pétition du 16 novembre 2021: «Pour le maintien de nom du chemin Colladon».

À télécharger

Pétition P-454(PDF - 146.61 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°53 (179ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.11.2021

Voir la séance n°19 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 454-179

26 janvier 2022

Terminé

Rapport 454 A concernant l'objet P-454 (179e)

Pour le maintien de nom du chemin Colladon

Rapport de commission P-454 A(PDF - 715.96 Ko)

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