Pétition P-461 (179e)

Pour un examen des irrégularités commises par le comité du Centre de la photographie

Objet : P 461-179 Date : 29 mars 2022 Terminé

Pétition du 29 mars 2022: «Pour un examen des irrégularités commises par le comité du Centre de la photographie».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2023

Voir la séance n°50 (180ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2022

Voir la séance n°47 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
05 août 2022
Terminé

Rapport 461 A/B concernant l'objet P-461 (179e)

Pour un examen des irrégularités commises par le comité du Centre de la photographie