Pétition P-462 (179e)

Pour la prévention des incivilités dans le square Simon-Durand (Acacias)

Objet : P 462-179 Date : 26 avril 2022 Terminé

Pétition du 26 avril 2022: «Pour la prévention des incivilités dans le square Simon-Durand (Acacias)».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2023

Voir la séance n°6 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°42 (180ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°51 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 462-179
22 novembre 2022
Terminé

Rapport 462 A concernant l'objet P-462 (179e)

Pour la prévention des incivilités dans le square Simon-Durand (Acacias)

Réponse
relative à l'objet
P 462-179
17 mai 2023
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-462 (179e)

Pour la prévention des incivilités dans le square Simon-Durand (Acacias)

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