Pétition P-464 (179e)

Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce

Objet : P 464-179 Date : 17 mai 2022 Terminé

Pétition du 17 mai 2022: «Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°35 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°42 (180ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°55 (179ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
P 464-179
05 décembre 2022
Terminé

Rapport 464 A concernant l'objet P-464 (179e)

Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce

Réponse
relative à l'objet
P 464-179
18 octobre 2023
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-464 (179e)

Pour la cohabitation entre habitants et mobilité douce

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