Pétition P-476 (180e)

Pas de fan zone pour le Mondial de la honte

Objet : P 476-180 Date : 04 octobre 2022 Terminé

Pétition du 4 octobre 2022: «Pas de fan zone pour le Mondial de la honte».

À télécharger

Pétition PET-476(PDF - 33.75 Ko)
Pétition P-476(PDF - 623.84 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.09.2023

Voir la séance n°11 (181ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.10.2022

Voir la séance n°17 (180ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 476-180

04 août 2023

Terminé

Rapport 476 A concernant l'objet P-476 (180e)

Pas de fan zone pour le Mondial de la honte

Rapport de commission P-476 A(PDF - 1.13 Mo)

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