Pétition P-489 (181e)

Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Chateaubriand

Objet : P 489-181 Date : 06 juin 2023 Terminé

Pétition du 6 juin 2023: «Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Chateaubriand».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2024

Voir la séance n°04 (182ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°34 (181ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
06 novembre 2023
Terminé

Rapport 489 A concernant l'objet P-489 (181e)

Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Chateaubriand

Réponse
18 avril 2024
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-489 (181e)

Pour l'amélioration d'un passage piéton à l'avenue de France au droit de la place De-Chateaubriand