Pétition P-490 (181e)

Pour une intervention dans l'espace public de Saint-Jean

Objet : P 490-181 Date : 06 juin 2023 Terminé

Pétition du 6 juin 2023: «Pour une intervention dans l'espace public de Saint-Jean».

À télécharger

Pétition P-490(PDF - 211.34 Ko)
Délibération: PET-490(PDF - 35.16 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.10.2025

Voir la séance n°24 (183ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 490-181

29 septembre 2025

Terminé

Rapport 490 A concernant l'objet P-490 (181e)

Pour une intervention dans l'espace public de Saint-Jean

Rapport de commission P-490 A(PDF - 839.45 Ko)

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