Pétition P-491 (181e)

Un an d'aboiements en permanence, ça suffit

Objet : P 491-181 Date : 05 septembre 2023 Terminé

Pétition du 5 septembre 2023: «Un an d'aboiements en permanence, ça suffit».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.09.2025

Voir la séance n°19 (183ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°57 (181ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.09.2023

Voir la séance n°9 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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