Pétition P-495 (181e)

Non au bétonnage du parc Bertrand

Objet : P 495-181 Date : 05 septembre 2023 Terminé

Pétition du 5 septembre 2023: «Non au bétonnage du parc Bertrand».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2024

Voir la séance n°54 (181ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.09.2023

Voir la séance n°9 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
04 mars 2024
Terminé

Rapport 495 A concernant l'objet P-495 (181e)

Non au bétonnage du parc Bertrand