Pétition P-500 (181e)

Rue du Midi - refus de changement de nom

Objet : P 500-181 Date : 03 octobre 2023 Terminé

Pétition du 3 octobre 2023: «Rue du Midi - refus de changement de nom».

À télécharger

Pétition p-500(PDF - 29.34 Ko)
Délibération: pet-500(PDF - 33.8 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2024

Voir la séance n°49 (181ème)

Conclusions de la commission refusées = classement.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.03.2024

Voir la séance n°45 (181ème)Voir la séance n°47 (181ème)

Urgence refusée. Reportés.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.02.2024

Voir la séance n°38 (181ème)Voir la séance n°43 (181ème)

Urgence acceptée. Reportés.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.10.2023

Voir la séance n°15 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 500-181

03 janvier 2024

Terminé

Rapport 500 A/B concernant l'objet P-500 (181e)

Rue du Midi - refus de changement de nom

Rapport de commission P-500 AB(PDF - 218.44 Ko)

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