Pétition P-501 (181e)

Mettons un terme à l'activité des chevaux de calèche dans la ville de Genève

Objet : P 501-181 Date : 03 octobre 2023 Terminé

Pétition du 3 octobre 2023: «Mettons un terme à l'activité des chevaux de calèche dans la ville de Genève».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2025

Voir la séance n°47 (182ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2024

Voir la séance n°22 (182ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA (vote nominal).


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.10.2023

Voir la séance n°15 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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