Pétition P-504 (181e)

Nuisances dues aux travaux du boulevard du Pont-d'Arve subies par le restaurant Cap's BBQ

Objet : P 504-181 Date : 28 novembre 2023 Terminé

Pétition du 28 novembre 2023: «Nuisances dues aux travaux du boulevard du Pont-d'Arve subies par le restaurant Cap's BBQ».

À télécharger

Pétition p-504(PDF - 1.66 Mo)
Délibération: PET-504(PDF - 34.33 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2024

Voir la séance n°12 (182ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023

Voir la séance n°23 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 504-181

29 avril 2024

Terminé

Rapport 504 A concernant l'objet P-504 (181e)

Nuisances dues aux travaux du boulevard du Pont-d'Arve subies par le restaurant Cap's BBQ

Rapport de commission P-504 A(PDF - 2.37 Mo)

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