Pétition P-506 (181e)

Pour un garde-corps élégant à l'escalier de la Coulouvrenière

Objet : P 506-181 Date : 06 février 2024 Terminé

Pétition du 6 février 2024: «Pour un garde-corps élégant à l'escalier de la Coulouvrenière».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.02.2026

Voir la séance n°46 (183ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2025

Voir la séance n°46 (182ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.02.2024

Voir la séance n°37 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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