Pétition P-515 (181e)

Pour une signalisation au passage situé au niveau de l'avenue d'Aïre 93

Objet : P 515-181 Date : 21 mai 2024 Terminé

Pétition du 21 mai 2024: «Pour une signalisation au passage situé au niveau de l'avenue d'Aïre 93.»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.02.2026

Voir la séance n°46 (183ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Voir la séance n°3 (183ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°56 (181ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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