Pétition P-518 (182e)

Stop au vacarme des corneilles: pour un environnement sonore plus paisible

Objet : P 518-182 Date : 24 juin 2024 Terminé

Pétition du 24 juin 2024: «Stop au vacarme des corneilles: pour un environnement sonore plus paisible».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2025

Voir la séance n°46 (182ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2024

Voir la séance n°05 (182ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
28 janvier 2025
Terminé

Rapport 518 A concernant l'objet P-518 (182e)

Stop au vacarme des corneilles: pour un environnement sonore plus paisible