Pétition P-522 (182e)

Accès facilité à la piscine des Vernets pour les handicapé-e-s

Objet : P 522-182 Date : 03 septembre 2024 Terminé

Pétition du 3 septembre 2024: «Accès facilité à la piscine des Vernets pour les handicapé-e-s».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2025

Voir la séance n°8 (183ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2024

Voir la séance n°9 (182ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


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