Pétition P-525 (182e)

Pour la construction d’une base de rafting

Objet : P 525-182 Date : 03 septembre 2024 Terminé

Pétition du 3 septembre 2024: «Pour la construction d’une base de rafting».

À télécharger

Pétition P-525(PDF - 8.63 Mo)
Délibération: PET-525(PDF - 32.86 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2025

Voir la séance n°7 (183ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2024

Voir la séance n°9 (182ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

P 525-182

28 mai 2025

Terminé

Rapport 525 A concernant l'objet P-525 (182e)

Pour la construction d’une base de rafting

Rapport de commission P-525 A(PDF - 5.6 Mo)

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