Pétition P-541 (182e)

Pour une nouvelle ligne de bus n° 90-99

Objet : P 541-182 Date : 05 mai 2025 Terminé

Pétition du 5 mai 2025: «Pour une nouvelle ligne de bus n° 90-99».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2025

Voir la séance n°30 (183ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.04.2025

Voir la séance n°55 (182ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
07 octobre 2025
Terminé

Rapport 541 A concernant l'objet P-541 (182e)

Pour une nouvelle ligne de bus n° 90-99