Pétition P-550 (183e)

Trente kilomètres à l’heure dans l’ensemble du quartier de Champel

Objet : P 550-183 Date : 15 septembre 2025 Terminé

Pétition du 15 septembre 2025: «Trente kilomètres à l’heure dans l’ensemble du quartier de Champel».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.04.2026

Voir la séance n°59 (183ème)

Conclusions de la commission acceptées = classement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2025

Voir la séance n°15 (183ème)

Renvoi à la commission des pétitions.


Documents associés

Rapport
09 décembre 2025
Terminé

Rapport 550 A/B concernant l'objet P-550 (183e)

Trente kilomètres à l’heure dans l’ensemble du quartier de Champel