Rapport 56 A concernant l'objet P-56 (159e)

Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève

Objet : P 56-159 Date : 10 mars 2004 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève».

À télécharger

Rapport de commission P-56 A(PDF - 479.75 Ko)

Documents associés

Objet

P 56-159

01 octobre 2001

Terminé

Pétition P-56 (159e)

Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève

Pétition PET-056(PDF - 43.2 Ko)

Réponse

03 novembre 2004

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-56 (159e)

Stop aux nuisances collatérales des Fêtes de Genève

Réponse du Conseil administratif P-56(PDF - 21.59 Ko)

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