Pétition P-70 (160e)

Pour une climatisation au Victoria Hall

Objet : P 70-160 Date : 12 septembre 2002 Terminé

Pétition: «Pour une climatisation au Victoria Hall».

À télécharger

Pétition P-70 (Victoria Hall)(PDF - 112.35 Ko)
Pétition PET-070(PDF - 41.4 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2003

Voir la séance n°18 (161ème)

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2002

Voir la séance n°12 (160ème)

Renvoi à la commission des pétitions.

Documents associés

Rapport

13 octobre 2003

Terminé

Rapport 70 A concernant l'objet P-70 (160e)

Pour une climatisation au Victoria Hall

Rapport de commission P-70 A(PDF - 96.48 Ko)

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