Rapport 80 A/B concernant l'objet P-80 (160e)

Démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28

Objet : P 80-160 Date : 04 août 2003 Terminé

Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour la démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28».

À télécharger

Rapport de commission A P-80 A(PDF - 1.8 Mo)
Rapport de commission A P-80 B1(PDF - 303.41 Ko)
Rapport de commission A P-80 B2(PDF - 267.08 Ko)
Rapport de commission A P-80 B3(PDF - 323.7 Ko)
Rapport de commission A P-80 B4(PDF - 459.17 Ko)
Rapport de commission A P-80 B5(PDF - 1.9 Mo)
Rapport de commission A P-80 B6(PDF - 196.88 Ko)
Rapport de commission P-80 AB(PDF - 2.01 Mo)
Rapport de commission LETTRE P-80(PDF - 47.07 Ko)

Documents associés

Objet

P 80-160

12 février 2003

Terminé

Pétition P-80 (160e)

Démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28

Pétition P-80(PDF - 191.26 Ko)
Pétition PET-080(PDF - 42.27 Ko)

Réponse

P 80-160

05 mars 2008

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-80 (160e)

Démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28

Réponse du Conseil administratif P-80(PDF - 31.88 Ko)

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