Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-84 (160e)

Terrain synthétique au bois de la Bâtie

Objet : P 84-160 Date : 11 février 2004 Terminé

Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des sports et de la sécurité, acceptées par le Conseil municipal le 2 décembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour un terrain synthétique au Bois de la Bâtie».

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Réponse du Conseil administratif P-84(PDF - 402.17 Ko)

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Objet

P 84-160

09 avril 2003

Terminé

Pétition P-84 (160e)

Terrain synthétique au bois de la Bâtie

Pétition P-84(PDF - 99.22 Ko)

Rapport

P 84-160

03 novembre 2003

Terminé

Rapport 84 A concernant l'objet P-84 (160e)

Terrain synthétique au bois de la Bâtie

Rapport de commission P-84 A(PDF - 231.94 Ko)
Rapport de commission PET-084(PDF - 41.89 Ko)

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