Rapport 89 A/B concernant l'objet P-89 (161e)

Pour une rue des Savoises véritablement piétonne

Objet : P 89-161 Date : 22 janvier 2004 Terminé

Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour une rue des Savoises véritablement piétonne».

À télécharger

Rapport de commission P-89 B(PDF - 68.86 Ko)
Rapport de commission P-89 A(PDF - 2.4 Mo)

Documents associés

Objet

P 89-161

27 septembre 2003

Terminé

Pétition P-89 (161e)

Pour une rue des Savoises véritablement piétonne

Pétition P-89(PDF - 54.19 Ko)
Pétition PET-89(PDF - 40.77 Ko)

Réponse

P 89-161

10 novembre 2004

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet P-89 (161e)

Pour une rue des Savoises véritablement piétonne

Réponse du Conseil administratif P-89(PDF - 7.83 Ko)

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