Projet d'arrêté PA-109 (168e)

Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices

Objet : PA 109-168 Date : 09 juin 2010 Accepté

Projet d'arrêté du 9 juin 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices».

À télécharger

Projet d'arrêté PA-109(PDF - 9.86 Ko)
Projet d'arrêté PA-109-amendé(PDF - 8.02 Ko)
Annexe: PUS localise PtiDelices V2(PDF - 234.2 Ko)
Annexe: 120228 PUS Delices pres CAE(PDF - 1.65 Mo)
Délibération: délibération PA-109 signée(PDF - 55.16 Ko)
Délibération: extrait PA-109 signé(PDF - 87.51 Ko)
Délibération: arrete CE PA-109(PDF - 1.34 Mo)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014

Voir la séance n°18 (172ème)

Délibération amendée acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°13 (172ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013

Voir la séance n°49 (170ème)Voir la séance n°50 (170ème)

Le troisième débat aura lieu ultérieurement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2011

Voir la séance n°5 (169ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2011

Voir la séance n°55 (168ème)Voir la séance n°57 (168ème)

Urgence refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport

PA 109-168

01 septembre 2012

Terminé

Rapport 109 A concernant l'objet PA-109 (168e)

Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices

Rapport de commission PA-109 A(PDF - 40.61 Ko)

Rapport

PA 109-168

28 septembre 2014

Terminé

Rapport 109 A1 concernant l'objet PA-109 (168e)

Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices

Rapport de commission PA-109 A1(PDF - 6.29 Mo)

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